sénateur honoraire, conseiller général de l'Isère, président d'honneur de la fédération des SEM, délégué aux transports, président de la commission déplacements, vice-président de la SEMITAG

membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)

Au titre des organismes professionnels

particulièrement concernés par les activités du CERTU

Représentant de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte

conseiller général

membres de la Commission d'accès aux documents administratifs

5°

élu d'une collectivité territoriale

membre suppléant

ancien sénateur ; 36 ans de fonctions électives et d'activités professionnelles

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère des relations avec le Parlement

Au grade de chevalier

sénateur

membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse

membres du Sénat

le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie

membres du Sénat

Sur désignation de son président

Par le président du Sénat

vice-président, chargé du suivi des recherches relatives aux systèmes de transport

sénateur de l'Isère, vice-président du groupement des autorités organisatrices de transport (G.A.R.T.)

membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres

Au titre des personnalités représentatives des autorités organisatrices et des usagers des transports

sénateur de l'Isère

dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

sénateur de l'Isère

membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants

au Conseil national du bruit

représentants de l'Etat

Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports

Sénateur désigné par le Sénat